Règlement intérieur

Article 1 - Objet et champ d'application

Le présent règlement s'applique à tous les stagiaires inscrits à une session de formation dispensée par ABELOR, et ce pour la durée de la formation suivie.

Article 2 - Assiduité et ponctualité

Les stagiaires sont tenus de suivre toutes les séquences programmées. Toute absence ou retard doit être justifié auprès de l'organisme de formation.

En cas d'absence non justifiée, l'organisme peut :

• En informer le financeur (employeur, OPCO, Pôle Emploi...)
• Exclure le stagiaire de la formation

Article 3 - Comportement général

Les stagiaires s'engagent à :

• Respecter les horaires de formation
• Conserver en bon état le matériel mis à disposition
• Adopter un comportement respectueux envers le personnel et les autres stagiaires
• Ne pas perturber le bon déroulement de la formation

Article 4 - Usage des matériels et équipements

Le matériel mis à disposition des stagiaires (ordinateurs, supports, outils...) doit être utilisé conformément à son objet. Toute dégradation volontaire pourra faire l'objet d'une demande de remboursement.

L'utilisation d'Internet et des outils informatiques doit être exclusivement professionnelle et en lien avec la formation.

Article 5 - Hygiène et sécurité

Les stagiaires doivent respecter les consignes d'hygiène et de sécurité affichées dans les locaux. Il est interdit de :

• Fumer dans les locaux
• Introduire des boissons alcoolisées
• Se présenter en état d'ébriété ou sous l'emprise de stupéfiants

En cas d'accident, le stagiaire doit immédiatement prévenir le formateur ou le responsable de l'organisme.

Article 6 - Formations à distance

Pour les formations en distanciel, le stagiaire s'engage à :

• Disposer d'un équipement informatique adapté
• Se connecter aux horaires prévus
• Activer sa caméra lors des sessions de groupe (sauf exception validée)
• Respecter les règles de confidentialité et de propriété intellectuelle

Article 7 - Sanctions disciplinaires

Tout manquement au présent règlement pourra faire l'objet d'une sanction. Selon la gravité des faits :

• Avertissement écrit
• Exclusion temporaire
• Exclusion définitive

Aucune sanction ne peut être prononcée sans que le stagiaire ait été informé des griefs retenus contre lui et ait pu s'expliquer.

Article 8 - Procédure disciplinaire

Conformément à l'article R.6352-4 du Code du travail, lorsqu'une sanction est envisagée :

1. Le stagiaire est convoqué par écrit à un entretien
2. Lors de l'entretien, il peut se faire assister
3. La sanction ne peut intervenir moins d'un jour franc ni plus de 15 jours après l'entretien

Article 9 - Représentation des stagiaires

Pour les formations d'une durée supérieure à 500 heures, les stagiaires élisent un délégué titulaire et un suppléant. Ils représentent les stagiaires auprès de l'organisme.

Article 10 - Publicité du règlement

Le présent règlement est remis à chaque stagiaire avant son inscription définitive. Il est également affiché dans les locaux de l'organisme.

ABELOR
6, rue Louis Pahler, 57490 L'HÔPITAL
Dernière mise à jour : 16/03/2026